CAMPING
Selon délibération n°5 du 16 décembre 2020.
Tarifs des bornes multiservices du STOP ACCUEIL CAMPING-CARS :
Électricité : 2 € pour 4 heures
Eau : 2 € pour 100 litres
Les emplacements pour les toiles sont gratuits.
DROIT DE PLACE
Selon délibération n°6 du 16 décembre 20120
Le tarif du droit de place est de 80.00€ pour les commerçants non sédentaires sauf métiers de bouche, montant forfaitaire.
BASCULE PUBLIQUE
Selon délibération n°7 du 16 décembre 2020
1T à 10T 4,00€
10 T à 25 T 5,00€
25 T à 35T 9,00€
35 T à 50 T 10,00€
PARTICIPATION PROJETS EDUCATIFS
Selon délibération n°12 du 16 décembre 2020.
Participation aux projets éducatifs (voyages scolaires) :
40,00€ pour les voyages en France
60,00€ pour les voyages à l’étranger
Elle sera versée directement à la famille sur présentation de l’attestation de participation au séjour, et d’un relevé d’identité bancaire.
CIMETIERE
Selon délibération n°8 du 16 décembre 2020.
Reconduction pour 2021 le tarif des concessions au cimetière :
Concessions perpétuelles : 35,00 €/m²
Location du caveau : 5 € / semaine
La durée maximale d’occupation du caveau est de 1 an.
Un registre pour le décompte des sommes dues sera ouvert en Mairie.
Le recouvrement des paiements sera effectué trimestriellement et les sommes versées dans la caisse du Trésorier de la Collectivité.
Concession d’une case du columbarium aux conditions et durées suivantes :
15 ans : 300€
30 ans : 400€
Renouvellement : 150€
Les concessions du columbarium ne sont à la vente qu’aux habitants de la Commune.
SALLE CULTURELLE
Selon délibération n°10 du 16 décembre 2020.
Tarifs de location et de vente pour les animations ayant lieu à la salle culturelle Desoubsdanes:
Vente de billets de spectacle :
Prix d’entrée selon la manifestation 7,50€ ou 10€
Tarif réduit pour les scolaires ou les étudiants : 40% du prix d’entrée
Location de la salle :
Associations de la Commune : gratuit
Associations intercommunales : 150€/journée
Comité de Jumelage : gratuit
Associations organisant une manifestation à caractère caritatif : gratuit
Expositions et stages culturels : 150€ pour 21 jours calendaires ; 5,00€ par jour supplémentaire
Professionnels du spectacle : 150€ par jour salle prêtée sans matériel (scène, sono…) ; 250€ par jour salle prêtée avec matériel
Caution : 300€
SALLE POLYVALENTE
Selon délibération n°5 du 13 décembre 2022.
Salle + bar + office traiteur :
|
Commune Eté Hiver (15/10-15/03) |
Hors Commune Eté Hiver(15/10-15/03) |
½ Journée |
60.00 € 70.00€ |
100.00 € 110.00€ |
Journée hors week-end |
100.00 € 120.00€ |
200.00 € 220.00€ |
Forfait week-end |
210.00 € 250.00€ |
300.00 € 340.00€ |
Prix par couvert : 0,20 € l’unité
Association (Siège Social) :
Commune : 1ère location gratuite
gratuité pour les Sapeurs-pompiers et l'Ecole Publique. - autre location sur demande.
Hors Commune : payante selon la location désirée.
Agents Communaux : 1ère location gatuite selon la location désirée-forfait charges hiver 10€/demi-journées
Agents des Collectivités (CCOL, Maison de Retraite, Syndicat Mixte) et habitant la Commune : 50 % selon la location désiré-.forfait charges hiver 10€/demi-journées
Conditions de location :
- 5O% d'acompte à la réservation, solde après la location.
- Un chèque de caution de 300 € sera demandé à la prise de possession des clés.
- Un chèque de caution de 100 € pour la clé sécurisée.
STANDS
Selon délibération n°11 du 16 décembre 2020.
Emplacements (Marché de Noël, etc) :
Sans stands extérieurs / ml : 2€
Sans stands intérieurs / ml : 4€
Sous chapiteau/ ml : 4€
Avec stand 2,5 x 2,5 : 12€
Avec stand 2,5 x 5 : 15€
Avec stand 3 x 5 : 20€
Locations chapiteaux :
Stands 2,5 x 2,5m ; 2,5 x 5m ; 3 x 5m :
Associations communales : gratuit
Associations du territoire de la CCOL : 15€ le 1er, 10€ les suivants, gratuit pour le Comité de Jumelage, le FC des Deux Vallées
Les communes du territoire de la CCOL : gratuit
Communauté de Communes pour les animations sportives & culturelles : gratuit
Les communes et associations hors territoire de la CCOL : pas de prêt
Les particuliers : 50€ (pose, dépose, transport) pour 1 stand, 70€ 2 stands, 80€ 3 stands
Les repas de rue : gratuit
Pour tous, dégradations et réparation à leur charge et caution 100€/stand
Chapiteaux 8 x 6m :
Associations communales : gratuit
Associations et communes du territoire de la CCOL : 100€/chapiteaux ;
gratuit pour le Comité de Jumelage, le FC des Deux Vallées et la Communauté de Communes pour les animations sportives & culturelles
Associations et communes hors territoire CCOL: pas de prêt
Pour tous, dégradations et réparation à leur charge et caution 300€/stand
REPAS au Restaurant Scolaire
Selon délibération n°1 du 28 juillet 2022
Le tarif des repas pris au restaurant scolaire :
Enfants 2,40 €
Adultes 5,20 €
Le tarif adulte s’applique aux personnes suivantes :
- enseignants, personnes extérieures.